Arrêtés
Décisions
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- DM-2024-0066 Protocole, logistique et événementiel - signature convention de prêt usage association des Vieux Quartiers pour la mise à.pdf
- DM-2024-0024 Modification liste abonnés marché forain Annonay.pdf
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- DM-2024-0005 REMBOURSEMENT DE CONCESSION POUR MME DI LUZIO FRANCOISE.pdf
- DM-2024-0017 Conclusion marché de travaux pour le relogement du service de la Logistique des Animations n° 202332 – Lots 1.pdf
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- DM-2024-0061 Avenant n°1 au marché Aménagement ancienne CCI en école provisoire n° 202323 - Lot 7 chauffage - ventilation - sanitaire.pdf
- DM-2024-0013 Tarifs location 2024 MSP.pdf
- DM-2024-0025 Mandat au cabinet CIB pour la location local commercial de 80 m² sis 28 avenue Europe à Annonay.pdf
- DM-2024-0047 Jeunesse - Coordination pôle jeunesse, mise en oeuvre des projets, accompagnement des projets via le Conseil municipal de la jeunesse -.pdf
- DM-2024-0053 Versement indemnité en dédommagement sinistre du 18 février 2024 avenue Jean Jaurès à Annonay au titre de la responsabilité c.pdf
- DM-2024-0059 Conclusion marché « Achat de carburants en station-service (par cartes accréditives) de la Ville Annonay et de son CCAS, Annona.pdf
- DM-2024-0065 Conclusion avenant n° 3 accord-cadre « Achat de vêtements neufs de travail » n° 202111 – Lot 2 Vêtements haute visibilité.pdf
- DM-2024-0040 Gestion locative - Convention occupation à titre précaire de locaux situés ancienne école maternelle de Bernaudin à Annonay avec Uni.pdf
- DM-2024-0046 Jeunesse - Convention objectifs et de financement pour la prestation de service jeunes avec la Caisse Allocations Familiales de Ar.pdf
- DM-2024-0050 Education - Ouverture classe au sein de école élémentaire de Font Chevalier à la rentrée scolaire 2024-2025.pdf
- DM-2024-0023 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution subvention SARL M La Fête.pdf
- DM-2024-0015 Avenant n° 3 au bail du 19 mars 2015 portant sur la mise à disposition ensemble immobilier avenue de Europe.pdf
- DM-2024-0029 Convention occupation du domaine public APAVE FRANCE EXPLOITATION - MSP.pdf
- DM-2024-0031 Opération façades - Attribution subvention à la copropriété du 3 place Poterne pour le ravalement des façades.pdf
- DM-2024-0052 Modification de la liste des abonnés sur le marché forain Annonay.pdf
- DM-2024-0003 Convention occupation domaniale avec Office de Tourisme Ardèche Grand Air.pdf
- DM-2024-0038 Conclusion marché de travaux pour le « relogement du service de la logistique des animations » n° 202408 - lot 9 - Electricité cour.pdf
- DM-2024-0021 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution subvention SCI SBS.pdf
- DM-2024-0057 Conclusion accord-cadre « Fourniture de produits entretien, hygiène et de petits matériels pour la Ville Annonay, son CCAS, A.pdf
- DM-2024-0014 Opération façades-attribution subvention copropriété 2 rue du Beffroi.pdf
- DM-2024-0016 Budget 2024 Emprunt 1 000 000 € Banque Postale.pdf
- DM-2024-0063 Conclusion accord-cadre Fourniture de produits entretien, hygiène et de petits matériels pour la Ville Annonay, son CCAS, An.pdf
- DM-2024-0007 Classement sans suite du lot 9 « Electricité courants faibles » marché de travaux relogement service logistique.pdf
- DM-2024-0077 Action cœur de ville - Conclusion une convention de mise à disposition de chalets avec Monsieur Dylan ALLUY.pdf
- DM-2024-0016 Réalisation emprunt 1000000 € auprès de la Banque Postale.pdf
- DM-2024-0054 Versement de la franchise en règlement définitif sinistre du 15 mars 2023 impliquant le Kangoo Express immatriculé FX-128-VF au tit.pdf
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- DM-2024-0072 Protocole, logistique et événementiel - Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du festival J peux.pdf
- DM-2024-0074 Protocole, logistique et événementiel - Exonération de redevance occupation du domaine public.pdf
- DM-2024-0039 Gestion locative - Convention occupation à titre précaire et gratuit salle au Pôle Jeunesse sis Avenue Europe avec la Fédér.pdf
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- DM-2024-0006 aide réalisation travaux OPAH-RU coeur de ville historique.pdf
- DM-2024-0042 Gestion locative - Convention occupation du domaine public avec le CNFPT - Salle de réunion - Maison des services publics à Annonay.pdf
- DM-2024-0058 Opération façades - abrogation de la subvention attribuée à M. Stéphane Brill, bâtiment sis 46 rue Sainte Marie.pdf
- DM-2024-0030 Opération façades - Attribution subvention à la copropriété du 20 place des Cordeliers pour le ravalement des.pdf
- DM-2024-0020 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution subvention SCI Fl.pdf
- DM-2024-0056 Versement de la franchise en règlement définitif sinistre du 13 novembre 2023 impliquant le véhicule SWIFT immatriculé FC-037-VG au.pdf
- DM-2024-0001 Mise à disposition licence IV à la société Le Lieu.pdf
- DM-2024-0019 Action cœur de ville – Opération devantures – Attribution subvention à SARL A.E. e.pdf
- DM-2024-0026 Mandat au cabinet CIB Immobilier pour la location local commercial de 95 m² sis 11 rue Sadi Carnot (18 place d.pdf
- DM-2024-0055 Acceptation indemnité en dédommagement sinistre du 17 octobre 2023 impliquant le véhicule HOLDER LAVEUSE.pdf
- DM-2024-0033 service protocole, logistique et évènementiel - conclusion convention de mise à disposition chalet avec.pdf
- DM-2024-0064 Conclusion avenant n° 3 accord-cadre Achat de vêtements neufs de travail n° 202111 - Lot 1 vêtements professionnels.pdf
- DM-2024-0032 Gestion locative - Convention occupation à titre précaire salle au Pôle Jeunesse sis Avenue Europe avec Association Cap S.pdf
- DM-2024-0002 CONCLUSION MARCHE POUR AMENAGEMENT ANCIENNE CCI EN ECOLE PROVISOIRE N° 202323 – LOTS 1 à 8.pdf
- DM-2024-0049 Education - Ouverture classe au sein du groupe scolaire Cance-Malleval à la rentrée scolaire 2024-2025.pdf
- DM-2024-0027 Cession véhicule Peugeot 106 immatriculé 1001 QM 07 suite à une vente aux enchères sur le site Agorastore.pdf
- DM-2024-0010 gestion locative- convention occupation MSP MGEN - section Ardèche.pdf
- DM-2024-0060 Conclusion avenant n° 1 au marché Aménagement ancienne CCI en école provisoire n° 202323 - Lot 6 Serrurerie.pdf
- DM-2024-0035 Annule et remplace décision DM-2024-0017 Conclusion marché de travaux relogement service logistique 202332 lots 1-9.pdf
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- DM-2024-0073 Protocole, Logique et Evénementiel - Convention occupation temporaire du domaine public espace food truck parc de Déomas - Annona.pdf
Délibérations